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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTOLIN
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
PEINTOLIN SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1642572
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2001

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PEINTOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTOLIN domicilié(e) 27/31 rue Michelet PANTIN (Seine-Saint-Denis) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 6 février 2001.

PEINTOLIN a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOSAT , CHRONOMAT , MATALPIN


PEINTOLIN SA (S.A.) - 27/31 rue Michelet PANTIN (Seine-Saint-Denis) - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes